La charte du site
Assurez-vous d'être en accord avec les conditions suivantes concernant l'utilisation des services de l'Arche de Marie :
1) En vous inscrivant sur L'Arche de Marie, vous devenez un Membre.
2) Le Membre est seul responsable de son Compte, de son contenu ainsi que de son usage.
3) L'accès au site, à l'espace membres et aux différentes rubriques est entièrement gratuit.
4) Un Membre n'a droit qu'à un seul Compte. Pour pouvoir s'inscrire, celui-ci doit par ailleurs introduire un code de parrainage reçu d'un autre Membre. Il doit également motiver son désir de rejoindre la communauté.
5) Le Membre s'engage à ne parrainer que des personnes catholiques pratiquantes qu'il connait personnellement.
6) Le Membre s'engage à se conformer à toutes législations applicables à l'identification, l'utilisation, la communication et la diffusion de contenu sur les services de L'Arche de Marie.
7) Notamment, il s'engage à ne pas diffuser tout message ou toute information quelle que soit sa forme ou sa nature :
- contraire à l'ordre public, aux bonnes moeurs et aux valeurs chrétiennes
- à caractère injurieux, diffamatoire, raciste ou portant atteinte à l'honneur ou la réputation d'autrui
- incitant à la discrimination, à la haine d'une personne ou d'un groupe de personnes à raison de leur origine ou de leur appartenance ou de leur non-appartenance à une ethnie, une nation, une race ou une religion déterminée
- permettant à des tiers de se procurer directement ou indirectement des logiciels piratés, des numéros de série de logiciels, des logiciels permettant les actes de piratage et d'intrusion dans les systèmes informatiques et de télécommunication, des virus et d'une manière générale tout outil logiciel ou autre permettant de porter atteinte aux droits d'autrui et à la sécurité des personnes et des biens
- en violation du caractère privé des correspondances
8) Le Membre s'engage à respecter les droits d'autrui, et notamment :
- les droits de la personnalité (tels que droit à l'image, droit au respect de la vie privée)
- les droits des marques
- les droits d'auteurs (notamment sur les logiciels, les sons, les images, les photographies, les textes, les vidéos)
- d'une manière générale, les droits des personnes et des biens
9) Le Membre s'engage à respecter l'image et la réputation de L'Arche de Marie et à ne pas se livrer à des déclarations et/ou des actions quelconques portant atteinte à L'Arche de Marie.
10) Le Membre s'engage à respecter l'opinion des autres membres du site, même s'il ne la partage pas. Il évitera par ailleurs d'imposer son point de vue, et s'efforcera de ne pas heurter la sensibilité des autres membres.
11) Le Membre s'engage à ne faire aucune forme de "Mails Bombing", "Flamming" ou de "Spamming". Il est interdit d'utiliser les services de L'Arche de Marie pour ce genre d'activité.
12) Le Membre ne pourra tenir L'Arche de Marie et ses administrateurs responsables pour toute interruption ou dysfonctionnement des services de L'Arche de Marie.
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